Droit des libertés fondamentales

L’ouvrage a pour ambition d’exposer, de la façon la plus simple et claire, des notions souvent assez difficiles à appréhender : qu’entend-on précisément par « droits et libertés fondamentaux » ? Comment ces droits et libertés se déclinent-ils concrètement ? De quelles protections chaque citoyen bénéficie-t-il ?

Il propose, en 90 questions/réponses, une présentation pédagogique du droit des libertés fondamentales : la notion et son émergence, son contenu, le contrôle non juridictionnel du respect des droits et libertés fondamentaux, la protection des droits et libertés fondamentaux apportée par les juges.

Des encadrés permettent d’approfondir des thèmes spécifiques, par exemple : le droit à un environnement sain ou la sauvegarde de la dignité humaine.

Paul La Calvé est administrateur du Sénat.

SOMMAIRE

CHAPITRE 1. Présentation générale des droits et libertés fondamentaux
La notion de droits et libertés fondamentaux
L’émergence historique de garanties attachées à l’individu
Les classifications des droits et libertés fondamentaux

CHAPITRE 2. Les sources des droits et libertés fondamentaux
Les sources de droit interne
Les sources européennes
Les autres sources internationales

CHAPITRE 3. Le contenu des principaux droits et libertés fondamentaux
Les droits et libertés de première génération
Les droits et libertés de deuxième génération
Les droits et libertés de troisième génération

CHAPITRE 4. Le contrôle non juridictionnel du respect des droits et libertés fondamentaux
Le contrôle opéré par des administrations et organismes publics français
Le contrôle opéré par des organisations internationales et non gouvernementales ou des associations

CHAPITRE 5. La protection des droits et libertés fondamentaux apportée par les juges
La protection apportée par le conseil constitutionnel
La protection apportée par les autres juridictions nationales
La protection apportée par les juridictions européennes

ANNEXES